En quoi consiste l'originalité d'une œuvre ?

L’originalité est la condition d’application du droit d’auteur : sans originalité, pas de protection. C’est donc un critère essentiel, une œuvre non originale étant librement utilisable.

C’est la jurisprudence qui a précisé ce que l’on devait entendre par « originalité » : pour la définir, les juges parlent de « l’empreinte de la personnalité de l’auteur » ou de son « apport créatif ».

À titre d’exemple, une page internet, ne représentant qu’un catalogue de produits et services accessibles par le site, qui ne traduit pas dans sa présentation ou son style une démarche créative particulière, ne constitue pas une œuvre originale. Mais deux ouvrages consacrés à un même sujet bénéficieront tous les deux d’une protection par le droit d’auteur, si chacun de ces ouvrages révèle dans sa présentation la personnalité de l’auteur (que ce soit par le biais d’un vocabulaire spécifique, des expressions utilisées, des choix de mise en page, etc.). De la même manière, une photographie non simplement descriptive, mais utilisant des jeux de lumière et des contrastes selon une sensibilité particulière au photographe aura, elle aussi, toute les chances de bénéficier de la protection par le droit d’auteur.

Toutefois, s’agissant des logiciels qui sont soumis à un régime spécifique, c’est « l’apport intellectuel » qui est recherché pour déterminer s’il y a ou non protection par le droit d’auteur.

Pour en savoir plus
– Consulter la partie « Qu'est-ce qu'une œuvre protégée par le droit d'auteur ? ».
– Voir, par exemple, l’arrêt de la 1re chambre civile de la Cour de cassation, rendu le 23 janvier 2009
(Source : www.legifrance.gouv.fr/)