Où dois-je m’adresser pour pouvoir utiliser l’œuvre d’un tiers dans mon cours ?
Si le document que vous souhaitez reproduire ou les documents associés ne vous fournissent pas l’information sur les conditions de reproduction de l’œuvre (dans le cas d’un site internet, lire les mentions légales), vous devez faire une demande d’autorisation de reproduction par mail ou courrier au titulaire des droits.
Le titulaire des droits peut être l’auteur ou un tiers auquel il aura cédé ses droits patrimoniaux (maison d’édition, société de production, etc.).
Votre demande d’autorisation doit être très précise et identifier l’usage qui sera fait de l’œuvre : indiquez notamment qu’il s’agit d’une utilisation pédagogique dans le cadre d’un cours en ligne.
Gardez toujours la trace de ces démarches.
