Un enseignement donné oralement est-il susceptible de protection par le droit d’auteur ?

Oui, puisque le Code de la propriété intellectuelle (art L. 112-2, 2°) dispose que sont considérées comme des œuvres notamment les conférences et les allocutions. Dès lors, un enseignement ne peut être librement reproduit ; un enseignant a le droit d’interdire la reproduction de son cours.

Toutefois, il faut distinguer entre le discours en lui-même qui est susceptible d’être protégé par le droit d’auteur et qui ne pourra pas être repris tel quel par un tiers sans l’autorisation de l’enseignant et les idées contenues dans le discours qui peuvent, elles, être reprises par tous.

Pour en savoir plus
– Consulter la partie « Qu'est-ce qu'une œuvre protégée par le droit d'auteur ? ».
– Voir l’article L. 112-2 du Code de la propriété intellectuelle
(Source : www.legifrance.gouv.fr/)