§1. Respecter les droits sur les contenus preexistants

86. Deux types de droits sont susceptibles de porter sur les contenus préexistants :

• d’une part, les droits peuvent relever du Code de la propriété intellectuelle. Il s’agit notamment du droit d'auteur et du droit des artistes-interprètes. Ces droits relèvent de régimes relativement proches. Sauf mention contraire, les règles relatives au droit d'auteur seront applicables au droit des artistes-interprètes. Nous préciserons lorsque les règles diffèreront. Les producteurs peuvent également bénéficier d’un droit spécifique de propriété intellectuelle.
• d’autre part, ces droits peuvent relever du droit à l’image des personnes représentées dans le podcast.

87. Ainsi, vous devez vous attacher à respecter les droits de propriété intellectuelle (I) et le droit à l’image (II) qui sont susceptibles de porter sur le contenu que vous intégrez dans un podcast.