À quelles conditions peut-on utiliser des œuvres antérieures dans un cours ?

Comme traité dans le premier thème de la FAQ « Les principes du droit d’auteur », l’utilisation d’œuvres antérieures est soumise à la demande d’autorisation de l’auteur ou de ses ayants droits.

Pour en savoir plus
Voir l’article L. 131-3 du Code de la propriété intellectuelle
(Source : www.legifrance.gouv.fr/)