Le portail des
Universités numériques thématiques
Espace étudiants
Sciences fondamentales
Santé et sport
Sciences humaines et sociales
Environnement et développement durable
Lettres et langues
Droit, économie-gestion
Sciences de l'ingénieur et technologie
Préparation aux concours
Rechercher une ressource
Espace enseignants
Les Universités numériques thématiques
Nos partenaires
Continuité pédagogique : outils et pratiques
Questions juridiques
Partagez les ressources
Échanger et transférer les données
Organiser la production de contenus
Appels à projets
Actualités
Lettre d'info
Questions juridiques
Groupe juridique
Droit d’auteur
Droits et obligations des UNT
Droits et obligations des utilisateurs des UNT
Cas pratiques
Licences libres et UNT
Protection des données personnelles
Les fondations des EPSCP
Création de ressources pédagogiques et service des enseignants-chercheurs
Guide juridique du podcast
Plan détaillé
Première partie : vous êtes utilisateur de podcast
Deuxième partie : vous êtes créateur de podcast
Annexes
Événements
Séminaire – 5 et 6 juin 2008
Ressources Web
FAQ
Forum juridique
Accueil
»
Guide juridique du podcast
» Annexes
Annexes
Contrat de cession de droits
Coordonnées des sociétés de gestion collective
Demande d'autorisation de l'utilisation de l’image d'une personne
Licence libre : Paternité – Pas d'utilisation – Pas de modification
< B. Faire respecter vos droits
Niveau supérieur
Contrat de cession de droits >
Web analytics