B. Respecter le droit moral

144. Il est essentiel de respecter le droit moral lorsque vous créez un podcast dans lequel vous intégrez une œuvre.

Nous avons déjà proposé une définition complète du droit moral et de ses attributs. Ce point sera l’occasion de l’appliquer concrètement au cas de l’œuvre intégrée dans un podcast.

Rappelons que le droit moral est perpétuel. Par conséquent, ce droit doit être toujours pris en considération. Il faut également souligner que seuls l’auteur et l’artiste-interprète sont titulaires d’une telle prérogative.  Ils disposent tous deux d’un droit à la paternité et au respect. L’auteur s’est vu reconnaître, en outre, un droit de divulgation.

Droit de divulgation

145. Seul l’auteur d’une œuvre peut choisir de la divulguer c’est-à-dire d’en garder ou non la teneur pour lui.

Dès lors, si vous trouvez un contenu intéressant sur le bureau de votre collègue de travail, vous serez dans l’obligation de lui demander son autorisation avant de l’intégrer dans votre podcast.

Droit à la paternité

146. Tout auteur peut exiger que son nom soit mentionné sur l’œuvre en toutes circonstances. Par conséquent, vous devez indiquer ces informations lors de toute représentation ou reproduction du contenu protégé dans le podcast.

Il faut ajouter que l’auteur peut également choisir d’être identifié par un pseudonyme ou même décider de rester anonyme. Dans tous les cas, sa volonté devra être respectée.

Droit au respect de l’intégrité et de l’esprit de l’œuvre

147. Le droit au respect de l’intégrité de l’œuvre permet à l’auteur de s’opposer à toute modification de sa création, même la plus minime.

Par exemple, un auteur pourrait vous reprocher de reproduire dans le podcast un extrait de son film dont vous auriez supprimé le son.

148. Le droit au respect de l’esprit de l’œuvre permet à l’auteur de s’opposer à ce que son œuvre soit associée à un contenu qui ne respecterait pas l’esprit sa création.

Imaginons qu’une œuvre soit réutilisée dans un podcast développant un enseignement négationniste. L’auteur pourrait exiger le retrait de son œuvre.