I. Respecter les droits de propriété intellectuelle

88. Des droits de propriété intellectuelle sur le contenu peuvent appartenir à l’auteur, à l’artiste-interprète, au producteur et aux organismes de radiodiffusion :

• l’auteur est la personne qui a marqué l’œuvre de l’empreinte de sa personnalité (l’écrivain, le peintre, le sculpteur, le compositeur et le réalisateur de films sont des auteurs) ;
• l’artiste-interprète est la personne qui exécute une œuvre (le musicien, le comédien et le chanteur sont des artistes-interprètes) ;
• le producteur de phonogramme ou de vidéogramme est la personne qui fixe une séquence de son (phonogramme) ou une séquence d’image (vidéogramme) sur un support comme un CD ou un DVD par exemple ; lorsque l’auteur fixe lui-même son œuvre, il cumule les différentes fonctions.
• un organisme de radiodiffusion détient également des droits sur les programmes de radio ou de télévision (émission, documentaire, film, etc) qu’il diffuse.

Nous les identifierons tous les quatre sous l’appellation générique de titulaires de droits.

89. Il faut alors déterminer, dans les éléments préexistants que vous souhaitez incorporer dans le podcast, ce qui relève des catégories suivantes :

• une œuvre (pour le droit d'auteur ),
• une interprétation (pour le droit des artistes-interprètes),
• un phonogramme ou un vidéogramme (pour le droit du producteur),
• un programme (pour le droit de l’organisme de radiodiffusion) protégés.

90. Cela vous permettra alors de respecter les droits d’exploitation (A) et le droit moral (B) reconnus aux titulaires de droits.