La cession des droits d’auteur peut-elle être consentie à titre gratuit ?

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Oui, mais le contrat devra alors le prévoir expressément.

puce_1flechePour en savoir plus
– Consulter la partie « Comment exploiter les droits d'auteur ? ».
– Voir les articles L. 122-7 et L. 122-7-1 du Code de la propriété intellectuelle
(Source : www.legifrance.gouv.fr/)