Notre rubrique juridique s'enrichit !

La FAQ vous permet, à travers plus de 70 questions, d’obtenir des réponses brèves et concises aux questions les plus fréquentes, relatives notamment au droit d’auteur. On y trouve également, lorsque cela s’avère pertinent, des liens vers les développements plus substantiels présents sur le site et qui proposent une présentation complète des règles issues du droit d’auteur.

Le forum doit faciliter les échanges et les discussions sur les thèmes qui peuvent intéresser la communauté.

En outre, on peut rappeler que la rubrique « Droit d’auteur » présente, de manière détaillée, les droits et obligations des UNT mais aussi les droits et obligations des utilisateurs des UNT, autrement dit des internautes.
La formule choisie pour chaque question traitée est la même. En quelques lignes, on découvre d’abord sous le titre « L’essentiel » une brève présentation du point qui va être traité. Cela permet ainsi de déterminer facilement si l’on trouvera ici les informations que l’on recherche.
Si tel est le cas, on peut alors lire sous le titre « Pour aller plus loin » les développements relatifs au sujet abordé.
À l’issue de cette présentation, un bref résumé permet de faire le point sur ce qui vient d’être exposé et les principaux textes juridiques cités sont reproduits.
Enfin, dans de nombreux cas, un lien vers les vidéos des interventions réalisées lors du séminaire juridique inter-UNT, organisé par l’UNJF, à Nantes, en juin 2008, est proposé.

Enfin, nous souhaiterions vous signaler la création d'une page dédiée aux fondations des EPSCP ainsi que la mise en ligne d'une rubrique consacrée aux licences libres. Cette dernière, après une rapide présentation du mouvement des licences libres et des différentes licences Creative Commons, aborde les questions juridiques liées à la conclusion de ce type de contrat et reproduit, à titre d'exemple, une licence Creative Commons « paternité - pas d'utilisation commerciale - pas de modification ».

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