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Plan détaillé

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INTRODUCTION

PREMIÈRE PARTIE : VOUS ÊTES UTILISATEUR DE PODCAST

§1. IDENTIFIER LE TITULAIRE DES DROITS SUR LE PODCAST

§2. RESPECTER LES DROITS D'EXPLOITATION

  • A. Le contenu des droits
    • 1. Durée des droits
    • 2. Droit de représentation
    • 3. Droit de reproduction
  • B. Les utilisations licites sans autorisation
    • 1. L’exception de copie privée
    • 2. L’exception de courte citation
    • 3. L’exception pédagogique
  • C. Les utilisations licites sous licence libre
    • 1. Possibilités offertes par la licence libre
    • 2. Obligations formulées par la licence libre
  • D. Demander une autorisation

§3. RESPECTER LE DROIT MORAL

  • A. Définition
  • B. Attributs du droit moral

DEUXIÈME PARTIE : VOUS ÊTES CRÉATEUR DE PODCAST

§1. RESPECTER LES DROITS SUR LES CONTENUS PRÉEXISTANTS

I. Respecter les droits de propriété intellectuelle

  • A. Respecter les droits d’exploitation
    • 1. Le contenu des droits
    • 2. Les intégrations licites sans autorisation
    • 3. Les intégrations licites sous licence libre
    • 4. Demander une autorisation
  • B. Respecter le droit moral

II. Respecter le droit à l’image

  • A. Le contenu du droit
  • B. Les limites
  • C. Les sanctions

§2. VOS DROITS SUR LE CONTENU CRÉÉ

I. L’existence d’un droit de propriété intellectuelle

  • A. Votre podcast est-il protégé par un droit de propriété intellectuelle ?
    • 1. Les éléments non-protégés
    • 2. Les éléments protégeables
    • 3. L’exigence d’originalité
  • B. À qui appartiennent les droits ?
    • 1. Impact de votre statut d’agent public
    • 2. Les œuvres créées dans le cadre du cours

II. Les effets de la protection par un droit de propriété intellectuelle

  • A. Les droits conférés
    • 1. Les droits d’exploitation
    • 2. Le droit moral
  • B. Faire respecter vos droits
    • 1. Vous préférez réserver vos droits
    • 2. Vous préférez opter pour la licence libre
    • 3. Vous saisissez le juge

ANNEXES

Contrat de cession de droits

Coordonnées des sociétés de gestion collective

Demande d'autorisation de l'utilisation de l’image d'une personne

Licence libre