Un nouveau départ pour le GIP UNJF

Sous la présidence des deux administrateurs provisoires, les professeurs Patrick Maistre du Chambon et Yann Tanguy, la première assemblée générale du groupement d'intérêt public (GIP) UNJF s’est tenue le 20 novembre 2009, à l’université Paris-1 Panthéon-Sorbonne, nouveau siège social du GIP.

La gestion du GIP

Réunis au cours de cette première assemblée générale, les vingt membres fondateurs d'UNJF ont mis en place de nouvelles instances décisionnelles et ont délibéré sur le fonctionnement et la gestion du GIP pour sa première année d'existence.

Parmi les différentes décisions adoptées, on peut citer :

• l'approbation des modifications de la convention constitutive du GIP (PDF, 266 ko), demandées par le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, en entérinant un avenant à la convention ;
• l'adoption d'un programme d'activités (PDF, 229 ko) du GIP, comportant cinq plans d'action, pour l'année 2010 :
  • accroître et améliorer l'offre pédagogique en ligne ;
  • faire connaître les activités du GIP et l'offre pédagogique ;
  • développer l'usage des ressources numériques ;
  • améliorer l'accessibilité de ces ressources ;
  • installer l'administration du GIP et consolider sa gestion
• la validation du barème applicable à la détermination du nombre de droits sociétaires (PDF, 132 ko) détenus par les nouveaux membres du GIP et du montant des participations annuelles qui leurs sont liées ;
• l'acceptation du barème fixant le montant des redevances dues au titre des actions de formations continues à distance (PDF, 114 ko) – il s'agit des reversements dus au GIP lorsque sont utilisées les ressources diffusées par UNJF dans le cadre de prestations de formation continue facturées comme telles ;
• l'agrément de cinq nouveaux membres en qualité d'associés au GIP :
  • l'université de Strasbourg ;
  • l'université Jean-Monnet de Saint-Étienne ;
  • l'université François-Rabelais de Tours ;
  • l'université Nord – Paris-13 ;
  • l'université des Antilles et de la Guyane
• l'élection, pour une durée de trois ans, d'un nouveau conseil d'administration, dont le nombre de membres a été fixé à onze :
  • Catherine Barreau-Saliou, université de Rennes-1
  • Hervé Croze, université Jean-Moulin Lyon-3
  • Étienne Douat, université de Montpellier-1
  • Gilles Dumont, université de Nantes
  • Michel Dupuis, université de Lille-2
  • Yves Duthen, université de Toulouse-1 Capitole
  • Jacques Larrieu, université de Toulouse-1 Capitole
  • Jean-Claude Masclet, université de Paris-1 Panthéon-Sorbonne
  • Guylène Nicolas, université Paul-Cézanne Aix-Marseille 3
  • Hélène Pauliat, université de Limoges
  • Jean-Baptiste Seube, université de la Réunion

Une nouvelle équipe de direction

Lors de la première séance du conseil, qui s'est tenue l'après-midi de cette même journée, les administrateurs ont procédé à l'élection, pour une durée de trois ans, du nouveau président de l'UNJF, Jean-Claude Masclet – professeur de droit public, directeur de l'UFR 07 « Études internationales et européennes » de l'université Paris-1 Panthéon-Sorbonne et directeur du Centre audiovisuel d'études juridiques « CAVEJ » – et de son directeur, Jacques Larrieu – professeur de droit privé à l'université Toulouse-1 - Capitole.

Les compétences du président et du directeur sont décrites dans la convention constitutive du GIP UNJF.
Le président :

• dirige le GIP et, à ce titre, est l'ordonnateur des recettes et des dépenses ;
• engage le GIP, dans les rapports avec les tiers, pour tout acte entrant dans son objet social ;
• représente le GIP en justice, tant en demande qu'en défense ;
• convoque le conseil d'administration et l'assemblée générale, dont il préside les séances et pour un ordre de jour qu'il aura arrêté ;
• peut proposer au conseil d'administration de délibérer sur la nomination ou la cessation de fonctions du directeur du GIP ;
• a autorité sur l'ensemble des personnels du GIP.

Le directeur :

• assure le fonctionnement et la gestion du GIP sous l'autorité du président (à ce titre, il peut recevoir délégation de signature du président) ;
• rend compte de son activité au président et au conseil d'administration.

Les administrateurs ont fixé le siège administratif du GIP à l'université de Paris-1 Panthéon - Sorbonne et confié la gestion du dispositif en ligne de l'UNJF à l'université de Toulouse-1 - Capitole jusqu'au 1er septembre 2010.

Le site internet UNJF (www.unjf.fr/)