Plan du site

Plan du site

• Espace étudiants
  • Sciences fondamentales
  • Santé et sport
    • Médecine - Odontologie
    • Pharmacie
    • STAPS
  • Sciences humaines et sociales
  • Environnement et développement durable
  • Lettres et langues
  • Droit, économie-gestion
    • Sciences juridiques
    • Sciences économiques
      • Toutes les ressources
      • Autres cours
  • Sciences de l'ingénieur et technologie
  • Préparation aux concours

  • ---

  • Rechercher une ressource
• Espace enseignants
  • Les Universités numériques thématiques
    • Objectifs et missions
    • Fonctionnement
    • Gage de qualité
    • Les 7 Universités numériques thématiques
      • Économie et gestion : AUNEGE
      • Santé et sport : UNF3S
      • Sciences fondamentales : UNISCIEL
      • Sciences de l'ingénieur et technologie : UNIT
      • Sciences juridique et politiques : UNJF
      • Sciences humaines et sociales, langues et arts : UOH
      • Environnement et développement durable : UVED
    • Les groupes de travail
  • Nos partenaires
    • Canal-U
    • IUTenligne
    • Cap Concours
  • Continuité pédagogique : outils et pratiques
    • Numérique et continuité pédagogique
    • Tutoriels
    • Guides
  • Questions juridiques
    • Groupe juridique

    • ---

    • Droit d’auteur
      • Droits et obligations des UNT
      • Droits et obligations des utilisateurs des UNT
      • Cas pratiques
    • Licences libres et UNT
    • Protection des données personnelles
    • Les fondations des EPSCP
    • Création de ressources pédagogiques et service des enseignants-chercheurs
    • Guide juridique du podcast
      • Plan détaillé
      • Première partie : vous êtes utilisateur de podcast
        • §1. Identifier le titulaire des droits sur le podcast
        • §2. Respecter les droits d'exploitation
          • A. Le contenu des droits
          • B. Les utilisations licites sans autorisation
          • C. Les utilisations licites sous licence libre
          • D. Demander une autorisation
        • §3. Respecter le droit moral
      • Deuxième partie : vous êtes créateur de podcast
        • §1. Respecter les droits sur les contenus preexistants
          • I. Respecter les droits de propriété intellectuelle
            • A. Respecter les droits d’exploitation
              • 1. Le contenu des droits
              • 2. Les intégrations licites sans autorisation
              • 3. Les intégrations licites sous licence libre
              • 4. Demander une autorisation
            • B. Respecter le droit moral
          • II. Respecter le droit à l’image
        • §2. Vos droits sur le contenu créé
          • I. L’existence d’un droit de propriété intellectuelle
            • A. Votre podcast est-il protégé par un droit de propriété intellectuelle ?
            • B. À qui appartiennent les droits ?
          • II. Les effets de la protection par un droit de propriété intellectuelle
            • A. Les droits conférés
            • B. Faire respecter vos droits
      • Annexes
        • Contrat de cession de droits
        • Coordonnées des sociétés de gestion collective
        • Demande d'autorisation de l'utilisation de l’image d'une personne
        • Licence libre : Paternité – Pas d'utilisation – Pas de modification

    • ---

    • Événements
      • Séminaire – 5 et 6 juin 2008

    • ---

    • Ressources Web

    • ---

    • FAQ
    • Forum juridique
  • Partagez les ressources
    • L'indexation
    • Le groupe « Indexation - SupLOMFR »
  • Échanger et transférer les données
    • Le protocole d’échange OAI-PMH
    • L’outil ORI-OAI
  • Organiser la production de contenus
    • Le groupe « Chaînes éditoriales »
    • La chaîne éditoriale
    • ChainEdit, Scénari, Jaxe

    • ---

    • Événements
      • Séminaire – 18 et 19 sept. 2007
  • Appels à projets
  • Actualités
    • Toutes les actualités
    • Par UNT
      • AUNEGE
      • UNF3S
      • UNISCIEL
      • UNIT
      • UNJF
      • UOH
      • UVED
    • Par thématique
      • Événements
      • Ressources pédagogiques
      • Juridique
      • Informations techniques
      • Informations pédagogiques
      • Informations administratives
      • Partenariats / Collaborations
      • Publications
  • Lettre d'info
    • Lire la dernière lettre
    • Gérer mon abonnement
    • Voir les archives