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    • Guide juridique du podcast
      • Plan détaillé
      • Première partie : vous êtes utilisateur de podcast
        • §1. Identifier le titulaire des droits sur le podcast
        • §2. Respecter les droits d'exploitation
          • A. Le contenu des droits
          • B. Les utilisations licites sans autorisation
          • C. Les utilisations licites sous licence libre
          • D. Demander une autorisation
        • §3. Respecter le droit moral
      • Deuxième partie : vous êtes créateur de podcast
        • §1. Respecter les droits sur les contenus preexistants
          • I. Respecter les droits de propriété intellectuelle
            • A. Respecter les droits d’exploitation
              • 1. Le contenu des droits
              • 2. Les intégrations licites sans autorisation
              • 3. Les intégrations licites sous licence libre
              • 4. Demander une autorisation
            • B. Respecter le droit moral
          • II. Respecter le droit à l’image
        • §2. Vos droits sur le contenu créé
          • I. L’existence d’un droit de propriété intellectuelle
            • A. Votre podcast est-il protégé par un droit de propriété intellectuelle ?
            • B. À qui appartiennent les droits ?
          • II. Les effets de la protection par un droit de propriété intellectuelle
            • A. Les droits conférés
            • B. Faire respecter vos droits
      • Annexes
        • Contrat de cession de droits
        • Coordonnées des sociétés de gestion collective
        • Demande d'autorisation de l'utilisation de l’image d'une personne
        • Licence libre : Paternité – Pas d'utilisation – Pas de modification

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      • Séminaire – 5 et 6 juin 2008

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    • ChainEdit, Scénari, Jaxe

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      • Séminaire – 18 et 19 sept. 2007
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