Introduction sur les licences libres

Le « libre » est né dans les années 1980, aux États-Unis, pour faciliter l’exploitation des logiciels. Il s’agissait ainsi de s’assurer que toute personne pourrait utiliser, étudier, modifier et redistribuer le logiciel placé sous licence libre. Le libre s’inscrit donc dans une logique de partage des œuvres.

Le phénomène a pris beaucoup d’ampleur et touche aujourd’hui toutes les catégories d’œuvres. Ce type de licence peut donc permettre d’organiser la diffusion des travaux pédagogiques ou de recherche.

Il faut insister sur le fait qu’une œuvre placée sous licence libre ne cesse pas d’être protégée par le droit d’auteur, contrairement à une opinion communément répandue.
En effet, la licence libre est simplement un contrat qui va organiser l’exploitation de l’œuvre en autorisant certains usages qui, habituellement, dans des licences dites « fermées », ne sont pas permis. La licence libre va donc autoriser au lieu d’interdire mais elle reste un contrat d’exploitation du droit d’auteur. En l’occurrence, ce contrat sera conclu entre le titulaire des droits sur l'œuvre et l’internaute.

Les licences libres peuvent donc présenter un intérêt pour les ayants droit qui souhaiteraient offrir aux utilisateurs des possibilités d’exploitation « élargies » des œuvres. Ainsi, au-delà des seules exceptions au droit d’auteur prévues par la loi, ils pourraient, par exemple, autoriser toute utilisation non commerciale des créations. Reste alors à choisir la licence la plus adaptée.

Dans cette perspective, il faut signaler que la licence publique de l’union européenne ou EUPL (European Union Public Licence www.osor.eu/) présente peu d’intérêt ici car elle concerne essentiellement le secteur informatique, son but étant d’organiser le partage des logiciels du secteur public.
La même remarque peut être faite pour la licence CeCILL (www.cecill.info/), créée par le CEA, le CNRS et l’INRA.

En revanche, les licences Creative Commons semblent particulièrement intéressantes.

Ce texte est mis à disposition sous un contrat Creative Commons.
(Source : http://creativecommons.org/)